La présentation d’un pass sanitaire sera exigée, à l’entrée de l’EHPAD, des personnes accompagnant les personnes accueillies dans l’établissements ou leur rendant visite.

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Les preuves sanitaires considérées comme valides dans le cadre du passe sanitaire sont :

– le résultat d’un examen de dépistage virologique négatif à la covid-19, RT-PCR, un antigénique ou, dans le cas spécifique du « passe sanitaire activités » un autotest réalisé sous la supervision d’un des professionnels de santé mentionnés à l’article 1er du décret 2020-1387 du 14 novembre 2020 de moins de 72 heures) ;

– ou un certificat de vaccination justifiant d’un schéma vaccinal complet :

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– ou un certificat de rétablissement à la suite d’une contamination par la covid-19 délivré sur présentation d’un document mentionnant un résultat positif à un examen de dépistage RT-PCR ou à un test antigénique réalisés plus de onze jours et moins de six mois auparavant (ce certificat est valable pour une durée de six mois à compter de la date de réalisation de l’examen).

Visites des proches

Les visites peuvent continuer de se faire sans rendez-vous, en chambre comme dans les espaces collectifs de 9H à 17H en semaine et de 13H à 18H le week-end.

Les visites en chambre double sont possibles dans les mêmes conditions que les visites en chambre individuelle. L’accord des deux résidents de la chambre doit être recherché. Une vigilance particulière doit être portée aux situations où l’un des deux résidents n’est pas vacciné.
Dans tous les cas, une attention particulière doit être portée à l’aération/ventilation de la pièce, en continu si possible lors de la visite, ou au minimum quelques minutes toutes les heures

Le registre de traçabilité et maintenu et tous les visiteurs sont invités à le compléter à leur arrivée.

Sorties et repas

Les sorties ne font plus l’objet de limitation des activités collectives au retour. En revanche :

  • avant chaque sortie est réaliser une sensibilisation du résident et de ses proches au respect des gestes barrières pendant la durée de la sortie ;
  • un test à J+7 continuera d’être proposé aux résidents ne bénéficiant pas d’un schéma vaccinal complet ainsi que pour les résidents vaccinés dont le séjour est supérieur à 7 jours.
  • une vigilance particulière est demandée si le résident a été exposé à une situation à risque. En cas de doute il pourra être proposé à un résident non vacciné de ne pas participer aux activités collectives.
  • si le résident est identifié comme contact à risque, les mêmes mesures qu’en population générale s’appliquent.

Les repas collectifs ne font plus l’objet de recommandations spécifiques quant à la distanciation.

Les activités collectives dans les espaces intérieurs et extérieurs de l’établissement ne font plus l’objet de recommandations spécifiques. Il est néanmoins rappelé que les gestes barrières doivent être impérativement respectés (port du masque en intérieur, mais plus en extérieur).

Gestes barrières

L’ensemble des gestes barrières doivent continuer à être respectés par les résidents, professionnels et visiteurs extérieurs, quel que soit leur statut vaccinal, comme pour l’ensemble de la population, et notamment :

  • Ventilation / aération des locaux
  • Hygiène des mains
  • Port du masque
  • Distanciation physique d’au moins 2 mètres



Mesure de gestion pour les personnes contacts à risque et des cas confirmés dans l’établissement

Dans l’établissement, les règles qui s’appliquent sont les mêmes que celles qui s’appliquent dans l’ensemble de la population :

  • Pour les personnes cas confirmé, isolement de 10 j.
  • Pour les personnes contact à risque élevé (personnes non vaccinées ou schéma de primo-vaccination incomplet ou immunodépression grave) : réaliser immédiatement un test de dépistage, RT-PCR, RT-LAMP ou antigénique sur prélèvement nasopharyngé. Ces personnes-contact doivent informer de leur statut les personnes avec qui elles ont été en contact à partir de 48h après leur dernière exposition avec le cas confirmé et leur recommander de limiter leurs contacts sociaux et familiaux (contact-warning).
  • Pour les personnes contact à risque modéré (schéma de primo-vaccination complet et pas d’immunodépression grave) et négligeable (antécédent d’infection par le SARS-CoV-2 confirmé réaliser immédiatement un test de dépistage, RT-PCR, RT-LAMP ou antigénique sur prélèvement nasopharyngé. Les personnes-contacts à risque modéré sont dispensées de quarantaine. En complément des tests immédiat et à J7, elles doivent maintenir les mesures barrières en toutes circonstances jusqu’à 7 jours après le dernier contact. Les personnes-contacts à risque négligeable sont dispensées de quarantaine et peuvent prendre part sans limitation aux activités et interactions sociales au sein de l’établissement.

En cas d’apparition d’un premier cas au sein de l’établissement, la direction de l’EHPAD, après concertation avec l’équipe soignante, procède à un dépistage au sein des résidents et des professionnels de l’établissement

La détection de trois cas parmi les résidents ou les professionnels des établissements peut conduire la direction à mettre en place des mesures de protection complémentaires sur tout l’établissement ou par secteur jusqu’à ce que le cluster soit considéré comme maîtrisé.

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